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Qu’est-ce qu’une Résidence de Tourisme ou un Village de Vacances ?
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Comment sont évaluées les Résidences de Tourisme ?
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Défibrillateur : Décret du 19 décembre 2018
Fiches de police : Arrêté du 1er octobre 2015
Responsabilité de l’exploitant : jurisprudence
Décret sécurité laverie
Ascenseurs : Décret du 7 mai 2012
Ascenseurs : Arrêté du 7 août 2012
Risques électriques : Arrêté 10 octobre 2000
Formation à la sécurité alimentaire : décret, arrêtés
Arrêté du 9 février 2010
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